Identification
Éditeur du Service Institutionnel
Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales régissant ce portail d'information administrative sont détaillées ci-dessous :
Dénomination Sociale :
JUDO CLUB DE TRAVU VENTISERI
Statut Juridique :
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse du Siège Social :
MR MME JINVRESSE ERNEST MORACHINI, 10 TRAVO, 20240 VENTISERI
Identifiant SIREN :
509179909
Numéro du Répertoire National des Associations (RNA) :
W2B3000399
Directeur de la Publication :
Le Conseil d'Administration, représenté par son secrétaire en exercice
Hébergement de l'Infrastructure :
Hébergement sécurisé fourni de manière unifiée au sein du cloud applicatif, sans traitement d'informations à l'étranger.
Confidentialité
Politique de Confidentialité & Traitement des Cookies (RGPD)
Le Judo Club de Travu Ventiseri applique une politique de stricte minimisation des données collectées. Nous croyons en un web respectueux de la vie privée des citoyens. C'est pourquoi :
I. Aucun traceur commercial :
Ce portail institutionnel n'utilise aucun cookie publicitaire, commercial, de reciblage ou de profilage comportemental.
II. Données d'inscription désintéressées :
Les renseignements collectés via nos formulaires d'engagement de bénévolat, de contact ou d'inscription aux colloques (Nom, Email, etc.) sont destinés à l'usage exclusif du secrétariat administratif de l'association. Ils ne sont sous aucun prétexte transmis ou vendus à des tiers à des fins lucratives.
III. Vos droits légaux :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles sur simple demande à notre secrétaire de publication par mail : sammaniya209@gmail.com.
Dispositions Légales
Déclaration d'Inactivité Commerciale
En stricte conformité avec le rescrit fiscal des associations régies par la loi du 1er juillet 1901, le Judo Club de Travu Ventiseri déclare solennellement que son activité est entièrement désintéressée, neutre d'un point de vue concurrentiel et exempte de tout caractère marchand.